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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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DE CASTELNAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE CASTELNAU
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4134396
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2024
DE CASTELNAU de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque DE CASTELNAU

Déposée le 17 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DE CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DE CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CASTELNAU arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE , OFFENBACH


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.