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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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DE CASTELNAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE CASTELNAU
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1658846
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2021
DE CASTELNAU de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque DE CASTELNAU

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DE CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE CASTELNAU est expirée depuis le 22 janvier 2021.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2000 n°2186845 - Publication au BOPI 2000-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 18 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373524 - Publication au BOPI 2003-06-18

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178386 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183627 - Publication au BOPI 1995-03-27

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454678 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Vins de provenance FranÇaise à savoir Champagne