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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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DE CASTELNAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE CASTELNAU
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1554271
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029
DE CASTELNAU de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque DE CASTELNAU

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51000 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DE CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE CASTELNAU arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51000 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154048 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173160 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 18 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373524 - Publication au BOPI 2003-06-18

Inscription le 5 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373522 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 10 juin 1994 - Transmission de propriété n°173313 - Publication au BOPI 1994-06-10

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410582 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722902 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06

Vins de provenance franÇaise à savoir "Champagne"