COMTE DE CAULAINCOURT
Présentation de la marque COMTE DE CAULAINCOURT
Déposée le 24 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE CAULAINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE CAULAINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CAULAINCOURT est expirée depuis le 24 février 2014.
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14