Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CAULAINCOURT
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C., société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3275613
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014
COMTE DE CAULAINCOURT de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C

Présentation de la marque COMTE DE CAULAINCOURT

Déposée le 24 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE CAULAINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C domicilié(e) 5, rue Gosset,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COMTE DE CAULAINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CAULAINCOURT est expirée depuis le 24 février 2014.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE , OFFENBACH


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C., société coopérative agricole - 5, rue Gosset,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vins de provenance française, à savoir champagne.