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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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CHARLES D'ALEMBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES D'ALEMBERT
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3230562
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2023
CHARLES D\'ALEMBERT de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque CHARLES D'ALEMBERT

Déposée le 13 juin 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES D'ALEMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES D'ALEMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES D'ALEMBERT est expirée depuis le 13 juin 2023.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529839 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23

Vin de champagne.