Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DE CAULAINCOURT
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – CRVC Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3233795
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE DE CAULAINCOURT de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – CRVC Société Civile Agricole

Présentation de la marque CHAMPAGNE DE CAULAINCOURT

Déposée le 30 juin 2003 par la société COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – CRVC Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DE CAULAINCOURT »

Le déposant est la société COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – CRVC Société Civile Agricole domicilié(e) 5, rue Gosset,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque CHAMPAGNE DE CAULAINCOURT est expirée depuis le 30 juin 2013.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – CRVC Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – CRVC Société Civile Agricole - 5, rue Gosset,51100 REIMS - 51100 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 12 septembre 2006 - renonciation totale n°440060 - Publication au BOPI 2006-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Vin d'appellation d'origine contrôlée Champagne.