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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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CC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CC
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4360399
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
CC de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque CC

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A, M. Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).