Marque renouvelée - Marque en vigueur

AC ABEL Charlot
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3403523
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2026
AC ABEL Charlot de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque AC ABEL Charlot

Déposée le 16 janvier 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC ABEL Charlot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque AC ABEL Charlot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC ABEL Charlot arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602985 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).