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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C
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Odasson
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Odasson
Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4379284
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
Odasson de Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C

Présentation de la marque Odasson

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Odasson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 000 25 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), M. Pierre Desanlis domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France.

La marque Odasson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Odasson arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C a également déposé les autres marques suivantes : Loubelle , L'audace et la sérénité d'un grand vin , HC CASTELNAU


Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), Société Coopérative Agricole - 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France - SIREN 78041037900025


Coopérative Régionale des Vins de Champagne (C.R.V.C.), M. Pierre Desanlis - 5 rue Gosset - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.