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Marques déposées par la société Coopérative Produits Viticoles La Carçoise SCA
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HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES
Coopérative Produits Viticoles La Carçoise SCA

Numéro de dépôt :
3476958
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2017
HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES de Coopérative Produits Viticoles La Carçoise SCA

Présentation de la marque HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES

Déposée le 23 janvier 2007 par la société Coopérative Produits Viticoles La Carçoise SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES »

Le déposant est la société Coopérative Produits Viticoles La Carçoise SCA domicilié(e) 66 rue Ferrandin,83570 CARCES - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 050 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Produits Viticoles La Carçoise domicilié(e) 66 rue Ferrandin,83570 CARCES - 83570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES est expirée depuis le 23 janvier 2017.


Coopérative Produits Viticoles La Carçoise SCA - 66 rue Ferrandin,83570 CARCES - 83570 - France - SIREN 783050784


Coopérative Produits Viticoles La Carçoise - 66 rue Ferrandin,83570 CARCES - 83570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.