Accueil marques.expert
/
Marques déposées par cooperative oleicole le moulin des penitents
/
Le moulin des pénitents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le moulin des pénitents
cooperative oleicole le moulin des penitents, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3915204
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
Le moulin des pénitents de cooperative oleicole le moulin des penitents

Présentation de la marque Le moulin des pénitents

Déposée le 20 avril 2012 par cooperative oleicole le moulin des penitents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le moulin des pénitents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est cooperative oleicole le moulin des penitents, societe cooperative agricole domicilié(e) LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cooperative oleicole le moulin des penitents, Mme CAPARROS SYLVIE domicilié(e) LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France.

La marque Le moulin des pénitents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le moulin des pénitents est expirée depuis le 20 avril 2022.

cooperative oleicole le moulin des penitents a également déposé les autres marques suivantes : cuvée Victorin Monge


cooperative oleicole le moulin des penitents, societe cooperative agricole - LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France


cooperative oleicole le moulin des penitents, Mme CAPARROS SYLVIE - LA CHAUCHIERE - 04190 - LES MEES - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711498 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Huiles et graisses comestibles ;

Bières ;

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.