Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE L'INSPECTION TECHNIQUE DES VEHICULES
/
LOGISYSTEME Logisystème
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGISYSTEME Logisystème
COOPERATIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE L'INSPECTION TECHNIQUE DES VEHICULES, SA COOPERATIVE ARTISANALE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4101494
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
LOGISYSTEME Logisystème de COOPERATIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE L\'INSPECTION TECHNIQUE DES VEHICULES

Présentation de la marque LOGISYSTEME Logisystème

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE L'INSPECTION TECHNIQUE DES VEHICULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGISYSTEME Logisystème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE L'INSPECTION TECHNIQUE DES VEHICULES domicilié(e) BATIMENT GEORGE SAND, 151 AVENUE DES AYGALADES - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 085 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE A3S, M. julien CHERON domicilié(e) BATIMENT GEORGE SAND, 151 AVENUE DES AYGALADES - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque LOGISYSTEME Logisystème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGISYSTEME Logisystème est expirée depuis le 27 juin 2024.


COOPERATIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE L'INSPECTION TECHNIQUE DES VEHICULES, SA COOPERATIVE ARTISANALE A CAPITAL VARIABLE - BATIMENT GEORGE SAND, 151 AVENUE DES AYGALADES - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 411085939


COOPERATIVE A3S, M. julien CHERON - BATIMENT GEORGE SAND, 151 AVENUE DES AYGALADES - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; journaux ; brochures ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles.