COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE — FRANCE-MIEL Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3273342
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/02/2014
Présentation de la marque RÉZISTANCE
Déposée le 12 février 2004 par la société COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE — FRANCE-MIEL Coopérative Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RÉZISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la société COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE — FRANCE-MIEL Coopérative Agricole domicilié(e) 84 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 205 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque RÉZISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE — FRANCE-MIEL Coopérative Agricole - 84 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 444205421
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, gâteaux, biscuits à base de miel, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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