Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE – FRANCE-MIEL Coopérative Agricole
/
BEE FREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE FREE
COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE – FRANCE-MIEL Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3310444
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/08/2014
BEE FREE de COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE – FRANCE-MIEL Coopérative Agricole

Présentation de la marque BEE FREE

Déposée le 31 août 2004 par la société COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE – FRANCE-MIEL Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BEE FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la société COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE – FRANCE-MIEL Coopérative Agricole domicilié(e) 84 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 205 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque BEE FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE FREE est expirée depuis le 31 août 2014.

COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE – FRANCE-MIEL Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR DU MIEL , BOUQUET DE MIELS , SQUEEZER , RÉZISTANCE , BEURMIEL , PAYSAGE DE FRANCE , BE BEE FREE , MAKAMIEL


COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE – FRANCE-MIEL Coopérative Agricole - 84 Rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 444205421


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417256 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.