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Marques déposées par COOPERATIVE MARAICHERE LOUHANNAISE (SCA
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ARC EN FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN FLEURS
COOPERATIVE MARAICHERE LOUHANNAISE (SCA)

Numéro de dépôt :
1724951
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
LOUHANS
Date d'expiration :
26/09/2000

Présentation de la marque ARC EN FLEURS

Déposée le 26 septembre 1990 par COOPERATIVE MARAICHERE LOUHANNAISE (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUHANS), la marque française « ARC EN FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE MARAICHERE LOUHANNAISE (SCA), domicilié(e) Rue du Guidon, 71500 LOUHANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SAUSSARD - France.

La marque ARC EN FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN FLEURS est expirée depuis le 26 septembre 2000.


COOPERATIVE MARAICHERE LOUHANNAISE (SCA) - Rue du Guidon, 71500 LOUHANS - France


Mr SAUSSARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Produits horticoles : Plantes naturelles et plants de légumes