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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST
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TOM POUCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOM POUCE
COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1389266
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2027

Présentation de la marque TOM POUCE

Déposée le 15 janvier 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST domicilié(e) 77 RUE DU PÈRE GWENAËL - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 626 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOM POUCE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CERISES RUBIS SAVEOL , DIVININA , Nos saveurs vont vous étonner , GOÛTEZ AU SUCCÈS , LES GOURMANDISES , LES RIKIKIS , CORAIL IS THE NEW TOMAT , La sicilienne , Méli-Mélo , Le Sud à la bouche


COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST, Société coopérative agricole à capital variable - 77 RUE DU PÈRE GWENAËL - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France - SIREN 777626722


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation n°2081274 - Publication au BOPI 1997-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334403 - Publication au BOPI 2007-02-15

Inscription - Concession de licence n°44340 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 14 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231145 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 7 mai 2007 - Changement de dénomination n°453472 - Publication au BOPI 2007-05-07

Inscription le 25 avril 2007 - Résiliation de licence n°454172 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464527 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638717 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Des graines de semences (en particulier de gazon), des plants et d'une manière générale tous produits agricoles et horticoles.