TI TOM
Présentation de la marque TI TOM
Déposée le 11 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TI TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI TOM arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.
COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708963 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681145 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14