Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME SAVEUR
COOPERATIVE LIMDOR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94504569
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque DAME SAVEUR

Déposée le 24 janvier 1994 par la société COOPERATIVE LIMDOR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « DAME SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société COOPERATIVE LIMDOR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) BOURDELAS, 87500 SAINT-YRIEIX LA PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 359 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CREER M. JEAN-PAUL ROBERT - France.

La marque DAME SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME SAVEUR est expirée depuis le 24 janvier 2004.


COOPERATIVE LIMDOR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - BOURDELAS, 87500 SAINT-YRIEIX LA PERCHE - France - SIREN 327359519


ASSOCIATION CREER M. JEAN-PAUL ROBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Pommes conservées, séchées, cuites Pommes, fruits frais Boissons à base de pomme

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.