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Marques déposées par la société COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES
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VIGNERONS DE CAMARGUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DE CAMARGUE
COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES

Numéro de dépôt :
3129148
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
VIGNERONS DE CAMARGUE de COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES

Présentation de la marque VIGNERONS DE CAMARGUE

Déposée le 2 novembre 2001 par la société COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERONS DE CAMARGUE »

Le déposant est la société COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES domicilié(e) Domaine du Petit Chaumont, 30220 Aigues Mortes - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 718 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES - Domaine du Petit Chaumont, 30220 Aigues Mortes - France - SIREN 310718481


COOPERATIVE LES VIGNERONS DES SABLES - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383196 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Vins, vins de pays des sables du Golfe du Lion.