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Marques déposées par cooperative Les Vignerons de Tutiac
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CROIX DE PATY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE PATY
cooperative Les Vignerons de Tutiac, Cooperative vinicole

Numéro de dépôt :
4089501
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/05/2024
CROIX DE PATY de cooperative Les Vignerons de Tutiac

Présentation de la marque CROIX DE PATY

Déposée le 9 mai 2014 par cooperative Les Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CROIX DE PATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est cooperative Les Vignerons de Tutiac, Cooperative vinicole domicilié(e) la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VENANCY Christelle domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CROIX DE PATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE PATY est expirée depuis le 9 mai 2024.

cooperative Les Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes : CARESSE DE TUTIAC , MARQUIS DE MASCARET , DECOUVERTE DE TUTIAC , CLOCHER DES DEUX ROSES , LES ARDOUINS , PERLE DE TUTIAC , RESERVE DE LA BARONNETTE , LALANDE BELLEVUE , PLAISIR DE TUTIAC , BOIS DES BRANDES


cooperative Les Vignerons de Tutiac, Cooperative vinicole - la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Mme VENANCY Christelle - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 5 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786460 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée.