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Marques déposées par la société COOPERATIVE LES SIX COTEAUX
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L'Eveil Charles Heston CH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Eveil Charles Heston CH
COOPERATIVE LES SIX COTEAUX, SCA

Numéro de dépôt :
3947979
Date de dépôt :
23/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
L\'Eveil Charles Heston CH de COOPERATIVE LES SIX COTEAUX

Présentation de la marque L'Eveil Charles Heston CH

Déposée le 23 septembre 2012 par la société COOPERATIVE LES SIX COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Eveil Charles Heston CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société COOPERATIVE LES SIX COTEAUX domicilié(e) 9 RUE HAUTE - 51220 - POUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 403 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LES SIX COTEAUX, M. SAUPIQUE Arnaud domicilié(e) 9 RUE HAUTE - 51220 - POUILLON - France.

La marque L'Eveil Charles Heston CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Eveil Charles Heston CH est expirée depuis le 23 septembre 2022.

COOPERATIVE LES SIX COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : L ELEGANTE PAR CHARLES HESTON


COOPERATIVE LES SIX COTEAUX, SCA - 9 RUE HAUTE - 51220 - POUILLON - France - SIREN 780403796


COOPERATIVE LES SIX COTEAUX, M. SAUPIQUE Arnaud - 9 RUE HAUTE - 51220 - POUILLON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 14 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°798024 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée CHAMPAGNE.