Marque expirée - Marque en non vigueur
LE CLOS DES DUCS
Numéro de dépôt :
97667030
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2017
Présentation de la marque LE CLOS DES DUCS
Déposée le 3 mars 1997 par la société Coopérative LES CELLIERS ASSOCIES Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES DUCS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS DES DUCS est expirée depuis le 3 mars 2017.
Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333214 - Publication au BOPI 2007-02-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15