Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOCAL
COOPERATIVE LE GOUESSANT

Numéro de dépôt :
92421455
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque PHOCAL

Déposée le 1 juin 1992 par COOPERATIVE LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est COOPERATIVE LE GOUESSANT, domicilié(e) Z.I. B.P. 228, 22402 LAMBALLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Françis BAUDOUARD - France.

La marque PHOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOCAL est expirée depuis le 1 juin 2002.

COOPERATIVE LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : NATUFLORE , BOOSTER , PACK PROBI , COMBIGEST , COMBILACT , DUO PRO , WINNER , DUO PERF , ICEO , SAIFTY


COOPERATIVE LE GOUESSANT - Z.I. B.P. 228, 22402 LAMBALLE CEDEX - France


Monsieur Françis BAUDOUARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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