Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE LAITIERE YENNE (Société Coopérative
/
TOMME DES MONTS DU CHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMME DES MONTS DU CHAT
COOPERATIVE LAITIERE YENNE (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
3188605
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
14/10/2012
TOMME DES MONTS DU CHAT de COOPERATIVE LAITIERE YENNE (Société Coopérative

Présentation de la marque TOMME DES MONTS DU CHAT

Déposée le 14 octobre 2002 par la société COOPERATIVE LAITIERE YENNE (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TOMME DES MONTS DU CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE YENNE (Société Coopérative domicilié(e) "PORTE DE SAVOIE", BP 13,73170 YENNE - 73170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 957 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Laitière YENNE domicilié(e) "Porte de Savoie", BP 13,73170 YENNE - 73170 - France.

La marque TOMME DES MONTS DU CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME DES MONTS DU CHAT est expirée depuis le 14 octobre 2012.


COOPERATIVE LAITIERE YENNE (Société Coopérative) - "PORTE DE SAVOIE", BP 13,73170 YENNE - 73170 - France - SIREN 302957089


Coopérative Laitière YENNE - "Porte de Savoie", BP 13,73170 YENNE - 73170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Lait et produits laitiers Tomme 45 % mg