Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVATO
COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE, TEMPE-LAIT, société coopérative à capital variable, avenue Ferdinand Bélondrade, 82000 MONTAUBAN.

Numéro de dépôt :
1279775
Date de dépôt :
12/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1994

Présentation de la marque ELVATO

Déposée le 12 juin 1984 par la société COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELVATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque ELVATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVATO est expirée depuis le 12 juin 1994.

COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLE VAL , NOBLE VAL


COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE, TEMPE-LAIT, société coopérative à capital variable, avenue Ferdinand Bélondrade, 82000 MONTAUBAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172380 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172379 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164595 - Publication au BOPI 1993-10-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.