Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN des PYRENEES
COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE TEMPE-LAIT, Coopérative agricole, avenue Fernand Bélondrade, 82017 MONTAUBAN.

Numéro de dépôt :
1329472
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque PAIN des PYRENEES

Déposée le 9 juillet 1985 par COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE TEMPE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN des PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE TEMPE-LAIT, Coopérative agricole, avenue Fernand Bélondrade, 82017 MONTAUBAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque PAIN des PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN des PYRENEES est expirée depuis le 9 juillet 1995.

COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE TEMPE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : COLANCY , ARIEGO , SUPER TEMPE , MONTCALM , LES TROIS SEIGNEURS , SUPER TEMPE , BELLE TABLE , LA CREMONTINE , ROYAL TEMPE , TEMPE LAIT


COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE TEMPE-LAIT, Coopérative agricole, avenue Fernand Bélondrade, 82017 MONTAUBAN. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164596 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.