LES TROIS SEIGNEURS
Présentation de la marque LES TROIS SEIGNEURS
Déposée le 22 octobre 1980 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE TEMPELAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES TROIS SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TROIS SEIGNEURS est expirée depuis le 22 octobre 1990.
COOPERATIVE LAITIERE MONTALBANAISE TEMPELAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164596 - Publication au BOPI 1993-10-25
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08