Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAISSEAU NORMAND
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L'ABBE.

Numéro de dépôt :
1146400
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE VAISSEAU NORMAND de COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L\'ABBE

Présentation de la marque LE VAISSEAU NORMAND

Déposée le 15 janvier 1980 par COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L'ABBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VAISSEAU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L'ABBE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LE VAISSEAU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE VAISSEAU NORMAND est expirée depuis le 15 janvier 1990.

COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L'ABBE a également déposé les autres marques suivantes : LE RISLOIS , PAYS DE LA RISLE , CAMEMBERT NORMAND , LE TROU NORMAND


COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L'ABBE. - France


CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

CAMEMBERT.