Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE (COOPERATIVE
/
JOYAUX DE NOS CAVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOYAUX DE NOS CAVES
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE (COOPERATIVE), SOCIETE COOPERATIVE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3631584
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
JOYAUX DE NOS CAVES de COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE (COOPERATIVE

Présentation de la marque JOYAUX DE NOS CAVES

Déposée le 20 février 2009 par la société COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE (COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYAUX DE NOS CAVES »

Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE (COOPERATIVE domicilié(e) 2 PLACE DES REMPARTS - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 370 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE domicilié(e) 2 PLACE DES REMPARTS - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYAUX DE NOS CAVES est expirée depuis le 20 février 2019.


COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE (COOPERATIVE), SOCIETE COOPERATIVE COOPERATIVE AGRICOLE - 2 PLACE DES REMPARTS - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France - SIREN 782370019


COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE - 2 PLACE DES REMPARTS - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.