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Marques déposées par la société cooperative laitiere des entremonts
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Délice de Chartreuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délice de Chartreuse
cooperative laitiere des entremonts, societe coopérative

Numéro de dépôt :
3948439
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
Délice de Chartreuse de cooperative laitiere des entremonts

Présentation de la marque Délice de Chartreuse

Déposée le 20 septembre 2012 par la société cooperative laitiere des entremonts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délice de Chartreuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la société cooperative laitiere des entremonts domicilié(e) le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 473 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cooperative laitiere des entremonts, M. PERRIN Daniel domicilié(e) le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France.

La marque Délice de Chartreuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice de Chartreuse est expirée depuis le 20 septembre 2022.

cooperative laitiere des entremonts a également déposé les autres marques suivantes : tomme de Chartreuse , ECORCE DE CHARTREUSE , le mont granier , Raclette des Entremonts


cooperative laitiere des entremonts, societe coopérative - le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France - SIREN 776473316


cooperative laitiere des entremonts, M. PERRIN Daniel - le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Fromages.