Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTEINS
Numéro de dépôt :
922003
Date de dépôt :
03/01/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHANTEINS
Déposée le 3 janvier 1975 par Coopérative Laitière des Dombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTEINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANTEINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHANTEINS est expirée depuis le 3 janvier 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456