Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEINS
COOPERATIVE LAITIERE DES DOMBES (société Civile Coopérative), Villeneuve, 01480 JASSANS RIOTTIER.

Numéro de dépôt :
1230622
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1993

Présentation de la marque CHANTEINS

Déposée le 18 mars 1983 par COOPERATIVE LAITIERE DES DOMBES (société Civile Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DES DOMBES (société Civile Coopérative), Villeneuve, 01480 JASSANS RIOTTIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CHANTEINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEINS est expirée depuis le 18 mars 1993.


COOPERATIVE LAITIERE DES DOMBES (société Civile Coopérative), Villeneuve, 01480 JASSANS RIOTTIER. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Laits, beurres, fromages et autres produits laitiers.