Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT
COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1642970
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/12/2020
LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT de COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE

Présentation de la marque LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE domicilié(e) route de Chambuet - 73170 - YENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 957 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE, Société Coopérative Agricole domicilié(e) - 73170 - YENNE - France.

La marque LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT est expirée depuis le 28 décembre 2020.

COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Montagnard


COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE, Société Coopérative Agricole - route de Chambuet - 73170 - YENNE - France - SIREN 302957089


COOPERATIVE LAITIERE DE YENNE PORTE DE SAVOIE, Société Coopérative Agricole - 73170 - YENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2000 n°2188712 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458989 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-03

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