Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT HERBAGE
COOPERATIVE LAITIERE DE VALUEJOLS

Numéro de dépôt :
3158447
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
HAUT HERBAGE de COOPERATIVE LAITIERE DE VALUEJOLS

Présentation de la marque HAUT HERBAGE

Déposée le 4 avril 2002 par COOPERATIVE LAITIERE DE VALUEJOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT HERBAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE VALUEJOLS domicilié(e) LE BOURG,15300 VALUEJOLS - 15300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERNARD domicilié(e) COOPERATIVE de VALUEJOLS,15300 VALUEJOLS - 15300 - France.

La marque HAUT HERBAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT HERBAGE est expirée depuis le 4 avril 2012.

COOPERATIVE LAITIERE DE VALUEJOLS a également déposé les autres marques suivantes : CANTAL GRAND CRU


COOPERATIVE LAITIERE DE VALUEJOLS - LE BOURG,15300 VALUEJOLS - 15300 - France


MR BERNARD - COOPERATIVE de VALUEJOLS,15300 VALUEJOLS - 15300 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433335 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Fromage au lait cru fabriqué à la coopérative de Valuejols