COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3530124
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017
Présentation de la marque TUBODUO
Déposée le 10 octobre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUBODUO »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL domicilié(e) Traon Bihan,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable - Traon Bihan,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France
IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 12 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°518679 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°603290 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13
Viande, poisson, volailles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées de confitures, compotes, marmelades, pulpes de fruits ; en-cas à base de fruits ; purée de légumes, purée de légumes à base de viande, de volaille ou de poisson ; soupes, potages ; œufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où prédomine le lait.
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, semoule ; préparations faites de céréales ; pâte pour gateaux, pâte à crêpes, mets à base de farine ; bouillies alimentaires à base de lait ; en-cas à base de céréales ; chocolat, boisson à base de chocolat ou de cacao ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacés, sucreries ; miel ; sauces à salades, mayonnaise, moutarde, condiments.
Fruits et légumes frais.
Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sorbets (boissons) ; lait d'amandes ; jus végétaux.
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