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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL
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TETES A CREPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TETES A CREPES
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3575112
Date de dépôt :
14/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2018
TETES A CREPES de COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL

Présentation de la marque TETES A CREPES

Déposée le 14 mai 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETES A CREPES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL domicilié(e) Traon Bihan,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETES A CREPES est expirée depuis le 14 mai 2018.

COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LESGALL , EXTRA DOUX , (Marque figurative) , Saveur Bretonne "l'authentique" EVEN , NUVIT , CHANTOBOIS , EVENTAL , EVEN DISTRIBUTION , MATIN SANTE , ABC


COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable - Traon Bihan,29260 PLOUDANIEL - 29260 - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 12 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°518679 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°603290 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille et de légumes ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâte pour gâteaux, pâte pour crêpes, quiches, pizzas, feuilletés, tartes salées et sucrées ; crêpes et galettes natures, sucrées, salées, aromatisées, garnies, fourrées ; pâtisserie ; viennoiserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux.