Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTE DE LEGENDE CROUSTILLANT DESSUS, RICHE EN FRUITS DEDANS
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL

Numéro de dépôt :
3088142
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
TARTE DE LEGENDE CROUSTILLANT DESSUS, RICHE EN FRUITS DEDANS de COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL

Présentation de la marque TARTE DE LEGENDE CROUSTILLANT DESSUS, RICHE EN FRUITS DEDANS

Déposée le 12 mars 2001 par la société COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTE DE LEGENDE CROUSTILLANT DESSUS, RICHE EN FRUITS DEDANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL domicilié(e) Société coopérative agricole à capital variable, Traon Bihan, 29260 PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque TARTE DE LEGENDE CROUSTILLANT DESSUS, RICHE EN FRUITS DEDANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE DE LEGENDE CROUSTILLANT DESSUS, RICHE EN FRUITS DEDANS est expirée depuis le 12 mars 2011.

COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LESGALL , EXTRA DOUX , (Marque figurative) , Saveur Bretonne "l'authentique" EVEN , NUVIT , CHANTOBOIS , EVENTAL , EVEN DISTRIBUTION , MATIN SANTE , ABC


COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL - Société coopérative agricole à capital variable, Traon Bihan, 29260 PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302


IDEAMARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Préparations faites de céréales ; pâtisserie ; biscuiterie ; tartes, tourtes.