Déposée le 16 juillet 2001 par COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAMM BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL, domicilié(e) Société coopérative agricole, Traon Bihan, 29260 PLOUDANIEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.
La marque TAMM BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL - Société coopérative agricole, Traon Bihan, 29260 PLOUDANIEL - France
IDEAMARQUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier, de fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace a rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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