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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL
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... les desserts qui vous font du bien !
Marque expirée - Marque en non vigueur

... les desserts qui vous font du bien !
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
95594542
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015

Présentation de la marque ... les desserts qui vous font du bien !

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ... les desserts qui vous font du bien ! »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL domicilié(e) Traon Bihan – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2294857) - 29260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2294857) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ... les desserts qui vous font du bien ! est expirée depuis le 26 octobre 2015.

COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LESGALL , EXTRA DOUX , (Marque figurative) , Saveur Bretonne "l'authentique" EVEN , NUVIT , CHANTOBOIS , EVENTAL , EVEN DISTRIBUTION , MATIN SANTE , ABC


COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL Société coopérative agricole à capital variable - Traon Bihan – Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2294857) - 29260 - France


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2294857) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294857 - Publication au BOPI 2005-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Desserts et entremets diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.