Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL
/
L'EQUILIBRE FORME LEGERETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE FORME LEGERETE
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1604887
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019

Présentation de la marque L'EQUILIBRE FORME LEGERETE

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EQUILIBRE FORME LEGERETE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL domicilié(e) Traon Bihan - 29260 LESNEVEN - Ploudaniel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EQUILIBRE FORME LEGERETE est expirée depuis le 6 avril 2019.

COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LESGALL , EXTRA DOUX , (Marque figurative) , Saveur Bretonne "l'authentique" EVEN , NUVIT , CHANTOBOIS , EVENTAL , EVEN DISTRIBUTION , MATIN SANTE , ABC


COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL, Société coopérative agricole à capital variable - Traon Bihan - 29260 LESNEVEN - Ploudaniel - France


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2137900 - Publication au BOPI 1999-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 15 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272104 - Publication au BOPI 1999-02-15

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406259 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés;gelées, confitures;produits laitiers;graisses comestibles, notamment beurres, crèmes et beurres, pâtes à tartiner et matières grasses de mélange;sauces à salade, conserves.Cacao, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;moutarde;sauces (à l'exception des sauces à salade); aliments pour les animaux, tous ces produits étant allégés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.