Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL TR
COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL (Coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1371919
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
03/09/1996

Présentation de la marque SIGNAL TR

Déposée le 3 septembre 1986 par COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL (Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « SIGNAL TR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL (Coopérative agricole), domicilié(e) Lieudit "traon bihan", 29260 Ploudaniel. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Dubois directeur général - France.

La marque SIGNAL TR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL TR est expirée depuis le 3 septembre 1996.

COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL (Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : LEGERTINE , PAPILLOR , SATINOR , DIAFINE


COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL (Coopérative agricole) - Lieudit "traon bihan", 29260 Ploudaniel. - France


François Dubois directeur général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Divers.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.