Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICI EN CHARTREUSE COOPERATIVE LAITIERE depuis 1935
Coopérative laitière de la vallée des Entremonts en Chartreuse

Numéro de dépôt :
4655480
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
ICI EN CHARTREUSE COOPERATIVE LAITIERE depuis 1935 de Coopérative laitière de la vallée des Entremonts en Chartreuse

Présentation de la marque ICI EN CHARTREUSE COOPERATIVE LAITIERE depuis 1935

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par Coopérative laitière de la vallée des Entremonts en Chartreuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICI EN CHARTREUSE COOPERATIVE LAITIERE depuis 1935 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est Coopérative laitière de la vallée des Entremonts en Chartreuse domicilié(e) La Fruitière - 73670 - ENTREMONT-LE-VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque ICI EN CHARTREUSE COOPERATIVE LAITIERE depuis 1935 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655480.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI EN CHARTREUSE COOPERATIVE LAITIERE depuis 1935 arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.


Coopérative laitière de la vallée des Entremonts en Chartreuse - La Fruitière - 73670 - ENTREMONT-LE-VIEUX - France


Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Lait et produits laitiers ; fromages ; fromages blancs ; yaourts ; beurre ; crème fraiche ; boissons lactées ; produits laitiers fermentés ;

Glaces alimentaires, glaces alimentaires composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), crèmes (dessert) ; Coulis de fruits (sauces) ;

Vente au détail notamment en magasin ou vente en libre-service ou par internet de produits laitiers dont les fromages, de confitures, de miel, de pâtisserie et confiserie, de produits frais et primeurs tels que les produits de charcuterie, de glaces alimentaires, glaces alimentaires composées essentiellement de yaourt, de crèmes glacées, de sorbets (glaces alimentaires), de yaourts glacés (glaces alimentaires), de crèmes (dessert) ; de coulis de fruits (sauces) ; publicité, marketing et services de promotion en rapport avec les produits laitiers dont les fromages, gestion des affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.