Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERMIERE CEVENOLE
Coopérative Laitière de la Vallée de la Cèze

Numéro de dépôt :
1740782
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
26/01/1999
LA FERMIERE CEVENOLE de Coopérative Laitière de la Vallée de la Cèze

Présentation de la marque LA FERMIERE CEVENOLE

Déposée le 26 janvier 1989 par Coopérative Laitière de la Vallée de la Cèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « LA FERMIERE CEVENOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière de la Vallée de la Cèze, domicilié(e) Mas des Demoiselles, 30340 SALINDRESet Coopérative Laitière de St Jean du Gard,"La Cévenole", 30270 ST JEAN DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBELIN Dominique - France.

La marque LA FERMIERE CEVENOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERMIERE CEVENOLE est expirée depuis le 26 janvier 1999.

Coopérative Laitière de la Vallée de la Cèze a également déposé les autres marques suivantes : YAOURT LE CHAMBEYRON


Coopérative Laitière de la Vallée de la Cèze - Mas des Demoiselles, 30340 SALINDRESet Coopérative Laitière de St Jean du Gard,"La Cévenole", 30270 ST JEAN DU GARD - France


ROBELIN Dominique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Yaourts et fromages frais ou égouttés