Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vallée de la Belle
Coopérative Laitière de la Sèvre, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
4331927
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
Vallée de la Belle de Coopérative Laitière de la Sèvre

Présentation de la marque Vallée de la Belle

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par la société Coopérative Laitière de la Sèvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vallée de la Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société Coopérative Laitière de la Sèvre domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 430 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Vallée de la Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallée de la Belle arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

Coopérative Laitière de la Sèvre a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , BEURRE D'ECHIRE , CHEVRE D'OR , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , BARATTE D'OR


Coopérative Laitière de la Sèvre, Société Coopérative - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France - SIREN 781430020


PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Lait et produits laitiers, notamment les fromages.