Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE
/
SEVRES & BELLE LAITERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVRES & BELLE LAITERIE
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Numéro de dépôt :
4400566
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
SEVRES & BELLE LAITERIE de COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Présentation de la marque SEVRES & BELLE LAITERIE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVRES & BELLE LAITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SEVRES & BELLE LAITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVRES & BELLE LAITERIE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE L'excellence comme tradition depuis 1893 , Sèvre et Belle , Vallée du Lambon


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Inscription le 2 novembre 2020 - Constitution de gage n°800064 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Lait et produits laitiers autres que du beurre, beurre bénéficiant de l'appellation d'origine Beurre des Deux-Sèvres ; boissons lactées où le lait prédomine.