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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE
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LE CHEVROT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHEVROT
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1661451
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
16/04/2021

Présentation de la marque LE CHEVROT

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE CHEVROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) Mairie de St Gelais 320 rue des Herpens - 79410 - ST GELAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 430 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LE CHEVROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHEVROT est expirée depuis le 16 avril 2021.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , BEURRE D'ECHIRE , CHEVRE D'OR , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , BARATTE D'OR


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative Agricole - Mairie de St Gelais 320 rue des Herpens - 79410 - ST GELAIS - France - SIREN 781430020


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195812 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457480 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465748 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 19 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°702041 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Lait de chèvre et autres produits laitiers de chèvre, particulièrement fromage au lait de chèvre