Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAITERIE SEVRE & BELLE Lait de nos Fermes
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Numéro de dépôt :
4643468
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
LAITERIE SEVRE & BELLE Lait de nos Fermes de COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Présentation de la marque LAITERIE SEVRE & BELLE Lait de nos Fermes

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAITERIE SEVRE & BELLE Lait de nos Fermes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LAITERIE SEVRE & BELLE Lait de nos Fermes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITERIE SEVRE & BELLE Lait de nos Fermes arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE L'excellence comme tradition depuis 1893 , Sèvre et Belle , Vallée du Lambon


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Lait et produits laitiers autres que du beurre, beurre bénéficiant de l'appellation d'origine Beurre des Deux-Sèvres.