Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier de la Sèvre
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
4268354
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2026
L\'Atelier de la Sèvre de COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Présentation de la marque L'Atelier de la Sèvre

Déposée le 28 avril 2016 par la société COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Atelier de la Sèvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 430 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalite - 80230 - BOISMONT - France.

La marque L'Atelier de la Sèvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier de la Sèvre arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , BEURRE D'ECHIRE , CHEVRE D'OR , CABRISE , ÉCHIRÉ , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , BARATTE D'OR , Divine Proportion


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France - SIREN 781430020


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalite - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 2 novembre 2020 - Constitution de gage n°800064 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Fromages.