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Marques déposées par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE
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L'ATELIER DE LA SEVRE 1893
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DE LA SEVRE 1893
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Numéro de dépôt :
4614802
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
L\'ATELIER DE LA SEVRE 1893 de COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Présentation de la marque L'ATELIER DE LA SEVRE 1893

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DE LA SEVRE 1893 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque L'ATELIER DE LA SEVRE 1893 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614802.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE LA SEVRE 1893 arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE L'excellence comme tradition depuis 1893 , Sèvre et Belle , Vallée du Lambon


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 5 mars 2020 - Retrait partiel n°781910 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Lait et produits laitiers autres que du beurre, beurre bénéficiant de l'appellation d'origine Beurre des Deux-Sèvres ; fromages ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine.