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Marques déposées par Coopérative laitière de la Sèvre
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ÉCHIRÉ LE BEURRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉCHIRÉ LE BEURRE DE FRANCE
Coopérative laitière de la Sèvre

Numéro de dépôt :
3811243
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
ÉCHIRÉ LE BEURRE DE FRANCE de Coopérative laitière de la Sèvre

Présentation de la marque ÉCHIRÉ LE BEURRE DE FRANCE

Déposée le 3 mars 2011 par Coopérative laitière de la Sèvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉCHIRÉ LE BEURRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Coopérative laitière de la Sèvre domicilié(e) 320 rue des Herpens, Mairie de ST Gelais - 79410 - SAINT GELAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative laitière de la Sèvre domicilié(e) 320 rue des Herpens, Mairie de ST Gelais - 79410 - SAINT GELAIS - France.

La marque ÉCHIRÉ LE BEURRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCHIRÉ LE BEURRE DE FRANCE est expirée depuis le 3 mars 2021.

Coopérative laitière de la Sèvre a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE D'ECHIRE , CHEVRE D'OR , BARATTE D'OR , Divine Proportion , La Baratte des Gourmets , CAPRIBELLE , CAPRIFEUILLE , CHEVREPAILLE , CAPRIFLEUR , LE CHEVROT


Coopérative laitière de la Sèvre - 320 rue des Herpens, Mairie de ST Gelais - 79410 - SAINT GELAIS - France


Coopérative laitière de la Sèvre - 320 rue des Herpens, Mairie de ST Gelais - 79410 - SAINT GELAIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 2 novembre 2020 - Constitution de gage n°800064 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.